Avec un très vaste champ de lexique déployé en matière de fiscalité immobilière, il est quelquefois difficile de s’y retrouver. Pourtant, quand on veut se lancer dans l’investissement immobilier, il faut disposer de connaissances un peu plus approfondies sur le sujet. Les impôts relatifs à la possession, l’occupation ou la transmission d’une maison sont nombreux.
Comprendre les impôts locaux
Les impôts locaux comprennent essentiellement les taxes d’habitation et les taxes foncières. On entend parler d’eux quand on occupe un bien immobilier ou quand on en possède un (ou plusieurs). La taxe foncière est à la charge des propriétaires et doit être acquittée annuellement. Son calcul se base sur une valeur cadastrale déterminée par les collectivités territoriales. Quant à la taxe d’habitation, elle doit être payée par l’occupant de la maison. Cela peut être un propriétaire occupant ou un locataire. De plus en plus réduite, son abrogation sera effective en 2023.
Quels sont les impôts sur la plus-value immobilière ?
On parle des impôts sur la plus-value immobilière quand un propriétaire envisage de vendre son bien immobilier. Lors de cette transaction, le prix de vente de la maison est souvent supérieur à son prix d’achat. C’est cet écart de prix qu’on nomme la plus-value qui sera imposable taux forfaitaire de 36,2 %. Retenons toutefois qu’il existe des cas où elle n’est pas taxable. Cela se manifeste notamment quand :
- La vente concerne une résidence secondaire,
- Le bien immobilier à vendre est vieux de plus de 30 ans,
- Les ventes dont le prix n’excède pas les 15 000 €,
- La vente d’une maison d’un invalide, d’un retraité ou d’une personne à mobilité réduite,
L’Impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
L’ISF est compris comme étant un impôt idéologique et transformé depuis 2018 en impôt sur la fortune immobilière (IFI). Cet impôt ne s’applique qu’avec le patrimoine immobilier. Auparavant, il couvrait aussi les biens immobiliers en possession, les placements financiers, les liquidités et les biens matériels. Seulement, il ne s’applique que si la valeur nette taxable du patrimoine dépasse les 800 000 €. On a la possibilité de réduire son IFI avec quelques astuces. On peut notamment penser à faire des dons pour des associations d’intérêt général ou faire des placements alternatifs.
Un mot sur la fiscalité des revenus fonciers
Si on a des revenus locatifs, ils sont imposables. Voilà ce qu’on entend par fiscalité des revenus fonciers ou les impôts liés aux revenus locatifs. On peut distinguer la location meublée où le régime réel est appliqué de la location nue qui entre dans la catégorie des revenus fonciers. L’un ou l’autre est soumis à l’impôt sur le revenu ainsi qu’aux prélèvements sociaux. Avant de louer un bien, il est donc très important d’analyser de près la fiscalité.